7-Seventh Land
Présentation de la marque 7-Seventh Land
Déposée le 13 septembre 1996 par DERAH Est. For TradeTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « 7-Seventh Land »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque 7-Seventh Land est expirée depuis le 13 septembre 2016.
DERAH Est. For Trade a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 15 mai 2006 n°2314878 - Publication au BOPI 2006-05-15
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-01
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-34
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-08
Inscription le 20 juillet 2004 - Transmission totale de propriété n°396398 - Publication au BOPI 2004-07-20
Inscription le 1 décembre 2008 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°486537 - Publication au BOPI 2008-12-01
Publication - Publication le 18 oct. 1996 au BOPI 1996-42